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Brevet suisse · CH698676 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH698676
Numéro de demande
CH001369/2005
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 août 2005
Publié
30 sept. 2009
Délivré
30 sept. 2009
Radié
31 août 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G09F 3/00 (2006.01)
G07D 7/00 (2006.01)
Fascicules
30.09.2009 B1
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 mars 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.03.2012

  2. 30 sept. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.09.2009

Parties

Titulaire

L'Université de Genève

24, rue du Général-Dufour, 1204 Genève

Mandataire

Micheli & Cie ingénieurs-conseils

122, rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

Olivier Kuffer

1024 Lonay

Jorge Cors

1206 Genève

Oystein Fischer

1296 Coppet

Jean-Marc Triscone

1228 Plan-les-Ouates

Michel Decroux

1292 Pregny-Chambésy

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.