Zentimeterwellensensor

Brevet suisse · CH698692 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH698692
Numéro de demande
CH001213/2009
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Demande, avec rapport de recherche
Déposé
12 déc. 2007
Publié
6 août 2009
Radié
2 avr. 2012
Motif
Rejeté
Classes CIB
G01N 33/36 (2006.01)
Priorité
CH 00161/07 31.01.2007
Demande PCT
PCT/CH2007/000630 12.12.2007
Publication PCT
WO2008/092285 07.08.2008
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 3 avr. 2012

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.04.2012

  2. 6 août 2009

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.08.2009

Parties

Titulaire

Rieter AG

MASCHINENFABRIK RIETER AG

Klosterstrasse 20, 8406 Winterthur

Inventeur

Kurt Waschnigg

9100 Völkermarkt, AT

Gerhard Gschliesser

8400 Winterthur

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.