Boucle d'oreille

Brevet suisse · CH698715 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH698715
Numéro de demande
CH000608/2005
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 avr. 2005
Publié
15 oct. 2009
Délivré
15 oct. 2009
Radié
30 avr. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A44C 7/00 (2006.01)
Fascicules
15.10.2009 B1
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 nov. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.11.2017

  2. 15 oct. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.10.2009

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.