Boucle d'oreille
Brevet suisse · CH698715 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH698715
- Numéro de demande
- CH000608/2005
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 avr. 2005
- Publié
- 15 oct. 2009
- Délivré
- 15 oct. 2009
- Radié
- 30 avr. 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A44C 7/00 (2006.01)
- Fascicules
- 15.10.2009 B1
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 nov. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.11.2017
- 15 oct. 2009
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.10.2009
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.