Rohrbündel-Wärmetauscher
Brevet suisse · CH698756 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH698756
- Numéro de demande
- CH001952/2005
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 déc. 2005
- Publié
- 15 oct. 2009
- Délivré
- 15 oct. 2009
- Radié
- 9 déc. 2025
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- F28F 9/26 (2006.01)
- Fascicules
- 15.10.2009 B1
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 9 déc. 2025
Durée maximale atteinte
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 09.12.2025
- Motif de radiation
- Échéance de la durée maximale de protection
Publié dans Swissreg le 09.12.2025
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 2 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 02.03.2023
- 3 mai 2017
Rectifié
- Titulaire
- Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil / SG, Calorifer Engineering AG, Deisrütistrasse 6, 8472 Seuzach → Calorifer Engineering AG, Deisrütistrasse 6, 8472 Seuzach
- Mandataire
- Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil / SG
Publié dans Swissreg le 03.05.2017
- 12 avr. 2017
Mandataire inscrit
- Titulaire
- Calorifer AG, St. Gallerstrasse 15, 8353 Elgg → Calorifer AG, St. Gallerstrasse 15, 8353 Elgg, Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil / SG
- Mandataire
- Hepp, Wenger & Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil SG (supprimé)
Publié dans Swissreg le 12.04.2017
- 12 avr. 2017
Transféré
- Titulaire
- Calorifer AG, St. Gallerstrasse 15, 8353 Elgg, Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil / SG → Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil / SG, Calorifer Engineering AG, Deisrütistrasse 6, 8472 Seuzach
Publié dans Swissreg le 12.04.2017
- 15 oct. 2009
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.10.2009
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.