ENCEINTE DE DIFFUSION ACOUSTIQUE
Brevet suisse · CH698823 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH698823
- Numéro de demande
- CH001374/2009
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 mars 2008
- Publié
- 11 sept. 2009
- Délivré
- 31 déc. 2013
- Fin de la protection au plus tard
- 5 mars 2028
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- H04R 7/04 (2006.01)G10H 3/24 (2006.01)
- Priorité
- IB PCT/IB2008/050820 06.03.2008
- Demande PCT
- PCT/IB2008/050820 06.03.2008
- Publication PCT
- WO2008/107853 12.09.2008
- Fascicules
- 31.12.2013 B1
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 23 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
- 23 sept. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- LEMAN CONSULTING S.A., Chemin de Précossy 31, 1260 Nyon (supprimé)
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
- 4 mars 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Omnis-IP SA, Rue Galilée 4, 1400 Yverdon-les-Bains
Publié dans Swissreg le 04.03.2021
- 4 mars 2021
Transféré
- Titulaire
- JMC Lutherie SA, Route de France 6, 1348 Le Brassus → Excelson SA, Route du Bugnonet 31, 1728 Rossens
Publié dans Swissreg le 04.03.2021
3 entrées antérieures
- 4 sept. 2014
Adresse modifiée
- Titulaire
- JMC Lutherie SA, Route du Risoud 23, 1348 Le Brassus → JMC Lutherie SA, Route de France 6, 1348 Le Brassus
Publié dans Swissreg le 04.09.2014
- 31 déc. 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 31.12.2013
- 11 sept. 2009
Modification
Publié dans Swissreg le 11.09.2009
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.