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Brevet suisse · CH698883 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH698883
Numéro de demande
CH001487/2005
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 sept. 2005
Publié
30 nov. 2009
Délivré
30 nov. 2009
Radié
24 avr. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65G 1/08 (2006.01)
Fascicules
30.11.2009 B1
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 avr. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.04.2024

  2. 1 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2022

  3. 21 juil. 2016

    Transféré

    Titulaire
    Regazzi S.A., Via alle Gerre 1, Zona Industriale, 6596 Gordola → EXPORT BARNA 2000, SA, C/ Vía Trajana n° 48, pasaje "B", nave 3, 08020 Barcelona, Espagne

    Publié dans Swissreg le 21.07.2016

  4. 30 nov. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.11.2009

Parties

Inventeur

Marzio Regazzi

6596 Gordola

Klaus E. Grötzinger

71229 Leonberg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.