Clip pour bijoux
Brevet suisse · CH698889 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH698889
- Numéro de demande
- CH001593/2005
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 oct. 2005
- Publié
- 30 nov. 2009
- Délivré
- 30 nov. 2009
- Radié
- 31 oct. 2011
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A44C 17/02 (2006.01)
- Fascicules
- 30.11.2009 B1
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 mai 2012
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.05.2012
- 30 nov. 2009
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.11.2009
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.