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Brevet suisse · CH698902 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH698902
- Numéro de demande
- CH000611/2009
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 avr. 2009
- Publié
- 30 nov. 2009
- Délivré
- 15 nov. 2013
- Fin de la protection au plus tard
- 16 avr. 2029
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- F02C 7/06 (2006.01)
- Priorité
- DE 10 2008 025 058.9 26.05.2008
- Fascicules
- 15.11.2013 B130.11.2009 A2
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 19 août 2025
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- MAN Energy Solutions SE, Stadtbachstraße 1, 86153 Augsburg, Allemagne → Everllence SE, Stadtbachstrasse 1, 86153 Augsburg, Allemagne
Publié dans Swissreg le 19.08.2025
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 20 déc. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich
Publié dans Swissreg le 20.12.2023
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 20 juil. 2018
Adresse modifiée
- Titulaire
- MAN Diesel & Turbo SE, Stadtbachstrasse 1, 86153 Augsburg, Allemagne → MAN Energy Solutions SE, Stadtbachstraße 1, 86153 Augsburg, Allemagne
Publié dans Swissreg le 20.07.2018
- 15 nov. 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.11.2013
2 entrées antérieures
- 9 avr. 2010
Adresse modifiée
- Titulaire
- MAN Diesel SE, Stadtbachstrasse 1, 86153 Augsburg, Allemagne → MAN Diesel & Turbo SE, Stadtbachstrasse 1, 86153 Augsburg, Allemagne
Publié dans Swissreg le 09.04.2010
- 30 nov. 2009
Modification
Publié dans Swissreg le 30.11.2009
Parties
Inventeur
86153 Augsburg, DE
86405 Meitingen, DE
86157 Augsburg, DE
80469 München, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.