Mécanisme de chronographe

Brevet suisse · CH698906 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH698906
Numéro de demande
CH000759/2009
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 mai 2009
Publié
30 nov. 2009
Délivré
31 déc. 2014
Radié
31 mai 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G04F 7/08 (2006.01)
Priorité
EP 08156633.3 21.05.2008
Fascicules
31.12.2014 B1
30.11.2009 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 déc. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.12.2019

  2. 4 juin 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOVARD SA Neuchâtel, Conseils en propriété intellectuelle, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 04.06.2019

  3. 1 déc. 2016

    Adresse modifiée

    Mandataire
    GLN S.A., Avenue Edouard-Dubois 20, 2000 Neuchâtel → Gevers SA, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 01.12.2016

  4. 31 déc. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.12.2014

  5. 12 mars 2013

    Rectifié

    Titulaire
    Christophe Claret SA, Manoir du Soleil-d'Or 2, 2400 Le Locle → Christophe Claret S.A., Route du Soleil-d'Or 2, 2400 Le Locle

    Publié dans Swissreg le 12.03.2013

  6. 9 mars 2013

    Transféré

    Titulaire
    Manufacture Claret SA, Manoir du Soleil-d'Or 2, 2400 Le Locle → Christophe Claret SA, Manoir du Soleil-d'Or 2, 2400 Le Locle

    Publié dans Swissreg le 09.03.2013

  7. 7 mars 2013

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Christophe Claret S.A., Manoir du Soleil-d'Or 2, 2400 Le Locle → Manufacture Claret SA, Manoir du Soleil-d'Or 2, 2400 Le Locle

    Publié dans Swissreg le 07.03.2013

  8. 3 janv. 2013

    Adresse modifiée

    Mandataire
    GLN S.A., Puits-Godet 8A, 2000 Neuchâtel → GLN S.A., Avenue Edouard-Dubois 20, 2000 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 03.01.2013

2 entrées antérieures
  1. 15 juil. 2011

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Christophe Claret SA, Soleil d'Or 2, 2400 Le Locle → Christophe Claret S.A., Manoir du Soleil-d'Or 2, 2400 Le Locle

    Publié dans Swissreg le 15.07.2011

  2. 30 nov. 2009

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.11.2009

Parties

Titulaire

Manufacture Claret SA en liquidation

Christophe Claret S.A.

Route du Soleil-d'Or 2, 2400 Le Locle

En liquidation

Mandataire

BOVARD SA Neuchâtel Conseils en propriété intellectuelle

Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel

Inventeur

Alain Schiesser

2000 Neuchâtel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.