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Brevet suisse · CH698969 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH698969
- Numéro de demande
- CH001094/2008
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Demande, sans rapport de recherche
- Déposé
- 14 juil. 2008
- Publié
- 15 déc. 2009
- Radié
- 14 oct. 2010
- Motif
- Rejeté
- Classes CIB
- H01R 24/02 (2006.01)H01R 13/73 (2006.01)
- Priorité
- CH 906/08 13.06.2008
- Fascicules
- 15.12.2009 A2
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 juin 2011
Adresse modifiée
- Mandataire
- Rentsch & Partner, Fraumünsterstrasse 9,, Postfach 2441, 8022 Zürich → Rentsch Partner AG, Fraumünsterstrasse 9, Postfach 2441, 8022 Zürich
Publié dans Swissreg le 29.06.2011
- 15 oct. 2010
Modification
Publié dans Swissreg le 15.10.2010
- 15 déc. 2009
Modification
Publié dans Swissreg le 15.12.2009
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.