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Brevet suisse · CH698969 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH698969
Numéro de demande
CH001094/2008
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Demande, sans rapport de recherche
Déposé
14 juil. 2008
Publié
15 déc. 2009
Radié
14 oct. 2010
Motif
Rejeté
Classes CIB
H01R 24/02 (2006.01)
H01R 13/73 (2006.01)
Priorité
CH 906/08 13.06.2008
Fascicules
15.12.2009 A2
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 juin 2011

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Rentsch & Partner, Fraumünsterstrasse 9,, Postfach 2441, 8022 Zürich → Rentsch Partner AG, Fraumünsterstrasse 9, Postfach 2441, 8022 Zürich

    Publié dans Swissreg le 29.06.2011

  2. 15 oct. 2010

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.10.2010

  3. 15 déc. 2009

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.12.2009

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.