Isoliereinrichtung
Brevet suisse · CH698971 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH698971
- Numéro de demande
- CH002001/2008
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Demande, avec rapport de recherche
- Déposé
- 22 déc. 2008
- Publié
- 15 déc. 2009
- Radié
- 31 juil. 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01B 17/32 (2006.01)H01B 17/28 (2006.01)
- Priorité
- CH 845/08 04.06.2008
- Fascicules
- 15.12.2009 A1
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 août 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 04.08.2014
- 9 juil. 2014
Adresse modifiée
- Mandataire
- BOHEST AG, Postfach 160, 4003 Basel → BOHEST AG, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel
Publié dans Swissreg le 09.07.2014
- 24 avr. 2013
Rectifié
Publié dans Swissreg le 24.04.2013
- 27 juil. 2011
Transféré
- Titulaire
- Trench Switzerland AG, Lehenmattstrasse 353, 4052 Basel, Trench France SAS, 16, rue du Général Cassagnou, BP80070, 68302 Saint Louis Cedex, France → Trench France SAS, 16, rue du Général Cassagnou, BP80070, 68302 Saint Louis Cedex, France
Publié dans Swissreg le 27.07.2011
- 15 déc. 2009
Modification
Publié dans Swissreg le 15.12.2009
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.