Auszugsbrause

Brevet suisse · CH698984 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH698984
Numéro de demande
CH000206/2006
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 févr. 2006
Publié
31 déc. 2009
Délivré
31 déc. 2009
Radié
28 févr. 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B05B 1/18 (2006.01)
A47L 17/00 (2006.01)
Fascicules
31.12.2009 B1
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 sept. 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.09.2011

  2. 31 déc. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.12.2009

Parties

Inventeur

Sven Lambert

06347 Gerbstedt, DE

Henning Kaess

8640 Rapperswil

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.