Tourbillon für eine Uhr
Brevet suisse · CH699029 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH699029
- Numéro de demande
- CH000209/2007
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 févr. 2007
- Publié
- 15 janv. 2010
- Délivré
- 15 janv. 2010
- Fin de la protection au plus tard
- 7 févr. 2027
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- G04B 17/28 (2006.01)
- Fascicules
- 15.01.2010 B1
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 avr. 2026
Rectifié d’office
- Inventeur
- Reinhard Meis, Am Maisenbühl 26a, 78333 Stockach → Reinhard Meis, 78333 Stockach, Allemagne
Publié dans Swissreg le 17.04.2026
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 16 juin 2025
Fusionné
- Titulaire
- MONTBLANC MONTRE SA, Chemin des Tourelles 10, 2400 Le Locle → Richemont International SA, Route des Biches 10, 1752 Villars-sur-Glâne
Publié dans Swissreg le 16.06.2025
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 22 sept. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- P&TS SA, Av. J.-J. Rousseau 4, P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel (supprimé)
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 21 mai 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- P&TS SA, Av. J.-J. Rousseau 4, P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 21.05.2016
3 entrées antérieures
- 11 mai 2016
Transféré
- Titulaire
- Richemont International S.A., Route des Biches 10, 1752 Villars-sur-Glâne → MONTBLANC MONTRE SA, Chemin des Tourelles 10, 2400 Le Locle
Publié dans Swissreg le 11.05.2016
- 15 avr. 2011
Adresse modifiée
- Mandataire
- Patents & Technology Surveys SA, Rue des Terreaux 7, Case postale 2848, 2001 Neuchâtel → P&TS SA, Av. J.-J. Rousseau 4, P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 15.04.2011
- 15 janv. 2010
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.01.2010
Parties
Inventeur
78333 Stockach, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.