Boîte à cadrans
Brevet suisse · CH699057 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH699057
- Numéro de demande
- CH000933/2006
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 juin 2006
- Publié
- 15 janv. 2010
- Délivré
- 15 janv. 2010
- Radié
- 8 juin 2026
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- B65D 81/05 (2006.01)B65D 85/40 (2006.01)B25H 3/02 (2006.01)
- Fascicules
- 15.01.2010 B1
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 juin 2026
Durée maximale atteinte
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 08.06.2026
- Motif de radiation
- Échéance de la durée maximale de protection
Publié dans Swissreg le 08.06.2026
- 1 juil. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 30 juin 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 30.06.2022
- 22 sept. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- Philippe Ducor, BMG AVOCATS, 8C, avenue de Champel, P.O. Box 385, 1211 Genève 12 (supprimé)
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 30 janv. 2021
Adresse modifiée
- Titulaire
- BREITLING SA, Schlachthausstrasse 2,, case postale 1132, 2540 Granges → Breitling AG, Léon Breitling-Strasse 2, 2540 Grenchen
Publié dans Swissreg le 30.01.2021
- 10 mai 2011
Mandataire inscrit
- Mandataire
- B.M.G. Avocats, 8c, avenue de Champel, Case postale 385, 1211 Genève 12
Publié dans Swissreg le 10.05.2011
1 entrée antérieure
- 15 janv. 2010
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.01.2010
Parties
Inventeur
2852 Courtételle
2533 Evilard
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.