Pièce d'horlogerie

Brevet suisse · CH699074 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH699074
Numéro de demande
CH001030/2008
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Demande, sans rapport de recherche
Déposé
3 juil. 2008
Publié
15 janv. 2010
Radié
22 janv. 2013
Motif
Rejeté
Classes CIB
G04B 19/16 (2006.01)
G04B 33/08 (2006.01)
G04B 17/28 (2006.01)
Fascicules
15.01.2010 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 janv. 2013

    Modification

    Publié dans Swissreg le 23.01.2013

  2. 15 janv. 2010

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.01.2010

Parties

Titulaire

Les Artisans Horlogers Sàrl

Rue de la Jaluse 20, 2400 Le Locle

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, Rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex

Inventeur

Patrick Lété

25800 Valdahon, FR

Besse, Laurent

25130, Villers-Le-Lac, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.