Procédé de fabrication d'une pièce micromécanique

Brevet suisse · CH699109 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH699109
Numéro de demande
CH001083/2008
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Demande, avec rapport de recherche
Déposé
10 juil. 2008
Publié
15 janv. 2010
Radié
7 juil. 2016
Motif
Retiré
Classes CIB
B81C 1/00 (2006.01)
G04B 13/02 (2006.01)
B81B 1/00 (2006.01)
Fascicules
15.01.2010 A1
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 juil. 2016

    Retiré

    Publié dans Swissreg le 09.07.2016

  2. 15 janv. 2010

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.01.2010

Parties

Titulaire

The Swatch Group Recherche et Développement SA

The Swatch Group Research and Development Ltd

Rue des Sors 3, 2074 Marin

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Rue des Sors 7, 2074 Marin

Inventeur

Rudolf Dinger

2024 Saint-Aubin

Thierry Ravenel

2068 Hauterive

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.