Solaranlage
Brevet suisse · CH699119 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH699119
- Numéro de demande
- CH001097/2008
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 juil. 2008
- Publié
- 15 janv. 2010
- Délivré
- 31 mai 2012
- Radié
- 31 juil. 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F24J 2/54 (2006.01)H01L 31/042 (2006.01)
- Fascicules
- 31.05.2012 B115.01.2010 A1
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 févr. 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.02.2015
- 31 mai 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 31.05.2012
- 15 janv. 2010
Modification
Publié dans Swissreg le 15.01.2010
Parties
Inventeur
Arthur R. Büchel
9491 Ruggell, LI
Prof. Dr. Franz Baumgartner
78464 Konstanz, DE
Roland Bartholet
8881 Tscherlach
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.