Solaranlage

Brevet suisse · CH699119 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH699119
Numéro de demande
CH001097/2008
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 juil. 2008
Publié
15 janv. 2010
Délivré
31 mai 2012
Radié
31 juil. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F24J 2/54 (2006.01)
H01L 31/042 (2006.01)
Fascicules
31.05.2012 B1
15.01.2010 A1
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 févr. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.02.2015

  2. 31 mai 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.05.2012

  3. 15 janv. 2010

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.01.2010

Parties

Inventeur

Arthur R. Büchel

9491 Ruggell, LI

Prof. Dr. Franz Baumgartner

78464 Konstanz, DE

Roland Bartholet

8881 Tscherlach

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.