Schlitten mit skiförmigen Kufen

Brevet suisse · CH699124 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH699124
Numéro de demande
CH001016/2009
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 juil. 2009
Publié
15 janv. 2010
Délivré
15 nov. 2013
Radié
31 juil. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B62B 13/12 (2006.01)
Priorité
AT A 1076/2008 09.07.2008
Fascicules
15.11.2013 B1
15.01.2010 A2
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 févr. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.02.2016

  2. 15 nov. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.11.2013

  3. 23 juil. 2013

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Norbert Barabas, Giesshübelgasse 5, 2700 Wiener Neustadt → Ing. Norbert Barabas SNOWBULL, Hollenthon 143, 2812 Hollenthon, Autriche

    Publié dans Swissreg le 23.07.2013

  4. 23 juil. 2013

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

    Publié dans Swissreg le 23.07.2013

  5. 15 janv. 2010

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.01.2010

Parties

Titulaire

Ing. Norbert Barabas SNOWBULL

2812 Hollenthon, AT

Mandataire

Troesch Scheidegger Werner AG

Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

Inventeur

Norbert Barabas

2700 Wiener Neustadt

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.