Pince
Brevet suisse · CH699135 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH699135
- Numéro de demande
- CH002043/2003
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 déc. 2003
- Publié
- 29 janv. 2010
- Délivré
- 29 janv. 2010
- Radié
- 31 déc. 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B25B 7/00 (2006.01)
- Fascicules
- 29.01.2010 B1
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 juil. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.07.2019
- 4 juin 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD SA Neuchâtel, Conseils en propriété intellectuelle, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 04.06.2019
- 1 déc. 2016
Adresse modifiée
- Mandataire
- GLN S.A., Avenue Edouard-Dubois 20, 2000 Neuchâtel → Gevers SA, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 01.12.2016
- 3 janv. 2013
Adresse modifiée
- Mandataire
- GLN S.A., Puits-Godet 8A, 2000 Neuchâtel → GLN S.A., Avenue Edouard-Dubois 20, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 03.01.2013
- 28 juil. 2011
Adresse modifiée
- Titulaire
- HOROTEC SA, Av. Léopold-Robert 105b, Case postale, 2301 La Chaux-de-Fonds → HOROTEC SA, Avenue Léopold-Robert 105b, 2301 La Chaux-de-Fonds
Publié dans Swissreg le 28.07.2011
- 14 juil. 2011
Adresse modifiée
- Titulaire
- Miremont S.A., Léopold-Robert 105b, 2301 La Chaux-de-Fonds → HOROTEC SA, Av. Léopold-Robert 105b, Case postale, 2301 La Chaux-de-Fonds
Publié dans Swissreg le 14.07.2011
- 29 janv. 2010
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.01.2010
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.