Réducteur mécanique

Brevet suisse · CH699139 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH699139
Numéro de demande
CH001473/2004
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 sept. 2004
Publié
29 janv. 2010
Délivré
29 janv. 2010
Radié
6 sept. 2024
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
F16H 1/22 (2006.01)
F16C 17/02 (2006.01)
Fascicules
29.01.2010 B1
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 6 sept. 2024

    Durée maximale atteinte

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    06.09.2024
    Motif de radiation
    Échéance de la durée maximale de protection

    Publié dans Swissreg le 06.09.2024

  2. 18 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 18.10.2023

  3. 10 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 10.10.2022

  4. 29 janv. 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.01.2010

Parties

Titulaire

LAPONIA, s.r.o.

Nádrazni 2289, 39701 Pisek, CZ

Mandataire

Pierre R. Vorpe

2605 Sombeval

Inventeur

Jacques-R. Vorpe

6430 Schwyz

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.