Dispositif de commande pour montre
Brevet suisse · CH699146 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH699146
- Numéro de demande
- CH001661/2004
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 oct. 2004
- Publié
- 29 janv. 2010
- Délivré
- 29 janv. 2010
- Radié
- 29 janv. 2010
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G04B 21/14 (2006.01)G04B 37/10 (2006.01)
- Fascicules
- 29.01.2010 B1
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 mai 2010
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.05.2010
- 29 janv. 2010
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.01.2010
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.