Flaschenhalter

Brevet suisse · CH699204 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH699204
Numéro de demande
CH001171/2008
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 juil. 2008
Publié
29 janv. 2010
Délivré
14 oct. 2011
Radié
31 juil. 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47B 73/00 (2006.01)
Fascicules
14.10.2011 B1
29.01.2010 A2
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 févr. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.02.2013

  2. 14 oct. 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.10.2011

  3. 29 janv. 2010

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.01.2010

Parties

Titulaire

Marcel Bützer

9000 St.Gallen

Inventeur

Marcel Bützer

9000 St.Gallen

Elmar Benz

9040 Appenzell

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.