Ringspinnmaschine

Brevet suisse · CH699239 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH699239
Numéro de demande
CH001958/2008
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Demande, sans rapport de recherche
Déposé
12 déc. 2008
Publié
29 janv. 2010
Radié
20 mars 2012
Motif
Rejeté
Classes CIB
D01H 1/24 (2006.01)
D01H 1/02 (2006.01)
Priorité
CH 1160/08 24.07.2008
Fascicules
29.01.2010 A2
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 mars 2012

    Modification

    Publié dans Swissreg le 21.03.2012

  2. 29 janv. 2010

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.01.2010

Parties

Titulaire

Rieter AG

MASCHINENFABRIK RIETER AG

Klosterstrasse 20, 8406 Winterthur

Inventeur

Wolf, Horst

73037 Holzheim, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.