Dosierventil

Brevet suisse · CH699240 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH699240
Numéro de demande
CH001168/2008
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 juil. 2008
Publié
29 janv. 2010
Délivré
15 déc. 2011
Radié
31 juil. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16K 1/38 (2006.01)
F16K 31/122 (2006.01)
Fascicules
15.12.2011 B1
29.01.2010 A1
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 févr. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.02.2018

  2. 15 déc. 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.12.2011

  3. 29 janv. 2010

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.01.2010

Parties

Inventeur

Peter Brunner

6300 Zug

Peter Suter

6332 Hagendorn

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.