Dosierventil
Brevet suisse · CH699240 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH699240
- Numéro de demande
- CH001168/2008
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 juil. 2008
- Publié
- 29 janv. 2010
- Délivré
- 15 déc. 2011
- Radié
- 31 juil. 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16K 1/38 (2006.01)F16K 31/122 (2006.01)
- Fascicules
- 15.12.2011 B129.01.2010 A1
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 févr. 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.02.2018
- 15 déc. 2011
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.12.2011
- 29 janv. 2010
Modification
Publié dans Swissreg le 29.01.2010
Parties
Inventeur
Peter Brunner
6300 Zug
Peter Suter
6332 Hagendorn
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.