Echappement à ancre suisse
Brevet suisse · CH699268 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH699268
- Numéro de demande
- CH001345/2006
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 août 2006
- Publié
- 15 févr. 2010
- Délivré
- 15 févr. 2010
- Radié
- 23 août 2026
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- G04B 15/08 (2006.01)
- Fascicules
- 15.02.2010 B1
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 août 2026
Durée maximale atteinte
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.08.2026
- Motif de radiation
- Échéance de la durée maximale de protection
Publié dans Swissreg le 23.08.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 1 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 1 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2022
- 16 févr. 2010
Adresse modifiée
- Titulaire
- Patek, Philippe SA, 41, rue du Rhône, 1204 Genève → PATEK PHILIPPE SA GENEVE, rue du Rhône 41, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 16.02.2010
- 15 févr. 2010
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.02.2010
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.