Ancre d'échappement
Brevet suisse · CH699273 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH699273
- Numéro de demande
- CH001048/2006
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 juin 2006
- Publié
- 15 févr. 2010
- Délivré
- 15 févr. 2010
- Radié
- 30 juin 2026
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- G04B 15/08 (2006.01)G04B 15/14 (2006.01)
- Fascicules
- 15.02.2010 B1
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 juin 2026
Durée maximale atteinte
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 30.06.2026
- Motif de radiation
- Échéance de la durée maximale de protection
Publié dans Swissreg le 30.06.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 4 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 04.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 16 févr. 2010
Adresse modifiée
- Titulaire
- Patek, Philippe SA, 41, rue du Rhône, 1204 Genève → PATEK PHILIPPE SA GENEVE, rue du Rhône 41, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 16.02.2010
- 15 févr. 2010
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.02.2010
Parties
Inventeur
74520 Valleiry, FR
2000 Neuchâtel
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.