Eiswürfelform

Brevet suisse · CH699385 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH699385
Numéro de demande
CH001297/2008
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Demande, sans rapport de recherche
Déposé
18 août 2008
Publié
26 févr. 2010
Radié
14 mars 2011
Motif
Rejeté
Classes CIB
F25C 1/22 (2006.01)
Fascicules
26.02.2010 A2
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mars 2011

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.03.2011

  2. 26 févr. 2010

    Modification

    Publié dans Swissreg le 26.02.2010

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.