Austraganordnung mit einer Kartusche mit Beutel
Brevet suisse · CH699391 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH699391
- Numéro de demande
- CH001314/2008
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Demande, avec rapport de recherche
- Déposé
- 19 août 2008
- Publié
- 26 févr. 2010
- Radié
- 14 mars 2011
- Motif
- Rejeté
- Classes CIB
- B05C 17/005 (2006.01)B67B 7/46 (2006.01)//B65D 81/32 (2006.01)
- Fascicules
- 26.02.2010 A1
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 mars 2011
Modification
Publié dans Swissreg le 15.03.2011
- 26 févr. 2010
Modification
Publié dans Swissreg le 26.02.2010
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.