Moteur électrique en forme de bague

Brevet suisse · CH699399 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH699399
Numéro de demande
CH001340/2008
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 août 2008
Publié
26 févr. 2010
Délivré
28 févr. 2014
Radié
31 août 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02K 37/12 (2006.01)
H02K 7/09 (2006.01)
Fascicules
28.02.2014 B1
26.02.2010 A1
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 mars 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.03.2015

  2. 28 févr. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.02.2014

  3. 10 juil. 2013

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Precistep SA, rue Jardinière 33, 2300 La Chaux-de-Fonds → FAULHABER PRECISTEP SA, Rue Jardinière 33, 2300 La Chaux-de-Fonds

    Publié dans Swissreg le 10.07.2013

  4. 26 févr. 2010

    Modification

    Publié dans Swissreg le 26.02.2010

Parties

Titulaire

Faulhaber Precistep SA

FAULHABER PRECISTEP SA

Rue Jardinière 33, 2300 La Chaux-de-Fonds

Radiée du registre

Mandataire

reuteler & cie SA

reuteler & cie S.A.

Chemin de la Vuarpillière 29, 1260 Nyon

Inventeur

Magdi Laoun

2300 La Chaux-de-Fonds

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.