Boîtier modulaire à câblage traversant
Brevet suisse · CH699437 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH699437
- Numéro de demande
- CH000961/2005
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 juin 2005
- Publié
- 15 mars 2010
- Délivré
- 15 mars 2010
- Radié
- 7 juin 2025
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- H01R 9/24 (2006.01)
- Priorité
- FR 0408195 23.07.2004
- Fascicules
- 15.03.2010 B1
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 juin 2025
Durée maximale atteinte
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 07.06.2025
- Motif de radiation
- Échéance de la durée maximale de protection
Publié dans Swissreg le 07.06.2025
- 4 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 04.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 7 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 07.07.2022
- 22 sept. 2021
Rectifié
- Inventeur
- Thierry Colinmaire, 35A rue de la ménagerie, 67100 Strasbourg, Philippe Munsch, 2 rue du Michelbach, 67700 Monswiller, France, Jean-Claude Schini, 11 rue du Berger, 67440 Marmoutier, France → Philippe Munsch, 2 rue du Michelbach, 67700 Monswiller, France, Jean-Claude Schini, 11 rue du Berger, 67440 Marmoutier, France, Colinmaire, Thierry, 35 rue de la Ménagerie, 67100, STRASBOURG, France
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 15 mars 2010
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.03.2010
Parties
Inventeur
Philippe Munsch
67700 Monswiller, FR
Jean-Claude Schini
67440 Marmoutier, FR
Colinmaire, Thierry
67100, STRASBOURG, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.