Magnetmanschette
Brevet suisse · CH699451 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH699451
- Numéro de demande
- CH001410/2008
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 sept. 2008
- Publié
- 15 mars 2010
- Délivré
- 15 mars 2012
- Radié
- 24 avr. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C02F 1/48 (2006.01)
- Fascicules
- 15.03.2012 B115.03.2010 A2
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 avr. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.04.2024
- 29 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 29.12.2022
- 15 mars 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.03.2012
- 15 mars 2010
Modification
Publié dans Swissreg le 15.03.2010
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.