Identifikationsmerkmal
Brevet suisse · CH699477 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH699477
- Numéro de demande
- CH001386/2008
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Demande, avec rapport de recherche
- Déposé
- 29 août 2008
- Publié
- 15 mars 2010
- Radié
- 6 juin 2019
- Motif
- Rejeté
- Classes CIB
- G06K 19/16 (2006.01)G06K 19/18 (2006.01)
- Fascicules
- 15.03.2010 A1
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 juin 2019
Modification
Publié dans Swissreg le 07.06.2019
- 15 mars 2010
Modification
Publié dans Swissreg le 15.03.2010
Parties
Inventeur
Franken, Klaus
7206 Igis
Alfred Rutz
7014 Trin
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.