Localisation par système à infrarouge
Brevet suisse · CH699487 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH699487
- Numéro de demande
- CH001414/2008
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Demande, sans rapport de recherche
- Déposé
- 4 sept. 2008
- Publié
- 15 mars 2010
- Radié
- 22 janv. 2013
- Motif
- Rejeté
- Classes CIB
- G01S 17/06 (2006.01)
- Fascicules
- 15.03.2010 A2
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 janv. 2013
Modification
Publié dans Swissreg le 23.01.2013
- 16 juil. 2011
Adresse modifiée
- Titulaire
- Pierre Zufferey, Pré-Fleuri 14, 2502 Biel/Bienne → Pierre Zufferey, Bartolomé 13A, 2504 Bienne
- Inventeur
- Pierre Zufferey, Pré-Fleuri 14, 2502 Biel/Bienne → Pierre Zufferey, Bartolomé 13A, 2504 Bienne
Publié dans Swissreg le 16.07.2011
- 15 mars 2010
Modification
Publié dans Swissreg le 15.03.2010
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.