Système de transport de personnes
Brevet suisse · CH699493 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH699493
- Numéro de demande
- CH001438/2008
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 sept. 2008
- Publié
- 15 mars 2010
- Délivré
- 15 mai 2013
- Fin de la protection au plus tard
- 8 sept. 2028
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- B61B 9/00 (2006.01)
- Fascicules
- 15.05.2013 B115.03.2010 A2
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 16 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 16.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 30 déc. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2024 → 30.09.2025
Publié dans Swissreg le 30.12.2024
- 26 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 26.03.2024
- 1 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2022
- 15 mai 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.05.2013
- 15 avr. 2011
Adresse modifiée
- Mandataire
- Patents & Technology Surveys SA, Rue des Terreaux 7, Case postale 2848, 2001 Neuchâtel → P&TS SA, Av. J.-J. Rousseau 4, P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 15.04.2011
- 15 mars 2010
Modification
Publié dans Swissreg le 15.03.2010
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.