Oscillateur mécanique présentant un coefficient thermoélastique optimisé et procédé de fabrication d'un tel oscillateur
Brevet suisse · CH699494 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH699494
- Numéro de demande
- CH000009/2010
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 nov. 2007
- Publié
- 9 janv. 2010
- Délivré
- 30 sept. 2010
- Fin de la protection au plus tard
- 27 nov. 2027
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- G04B 17/06 (2006.01)C30B 33/00 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/EP2007/062941 28.11.2007
- Publication PCT
- WO2009/068091 04.06.2009
- Fascicules
- 30.09.2010 B1
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 22 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 2 mars 2011
Adresse modifiée
- Mandataire
- Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 → BOVARD SA, Conseils en propriété intellectuelle, Optingenstrasse 16, 3000 Berne 25
Publié dans Swissreg le 02.03.2011
- 30 sept. 2010
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.09.2010
- 9 janv. 2010
Modification
Publié dans Swissreg le 09.01.2010
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.