Bague dépliable

Brevet suisse · CH699555 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH699555
Numéro de demande
CH001482/2008
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Demande, avec rapport de recherche
Déposé
18 sept. 2008
Publié
31 mars 2010
Radié
6 mai 2011
Motif
Rejeté
Classes CIB
A44C 9/00 (2006.01)
Fascicules
31.03.2010 A1
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 mai 2011

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.05.2011

  2. 31 mars 2010

    Modification

    Publié dans Swissreg le 31.03.2010

Parties

Titulaire

Lancelin Sàrl

17A, rue Eugène-Marziano, 1227 Les Acacias

Mandataire

Bugnion SA

Bugnion S.A.

Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel

Inventeur

Christophe Verdun

74200 La Forclaz, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.