OPTISCHER INHAERENT FAIL SAFE SCHALTER
Brevet suisse · CH699559 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH699559
- Numéro de demande
- CH001500/2008
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Demande, sans rapport de recherche
- Déposé
- 22 sept. 2008
- Publié
- 31 mars 2010
- Radié
- 28 juil. 2011
- Motif
- Rejeté
- Classes CIB
- G02B 6/26 (2006.01)
- Fascicules
- 31.03.2010 A2
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 juil. 2011
Modification
Publié dans Swissreg le 29.07.2011
- 31 mars 2010
Modification
Publié dans Swissreg le 31.03.2010
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.