Fussbekleidung

Brevet suisse · CH699560 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH699560
Numéro de demande
CH001506/2008
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
23 sept. 2008
Publié
31 mars 2010
Délivré
15 mars 2012
Fin de la protection au plus tard
22 sept. 2028
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
A41B 11/02 (2006.01)
Fascicules
15.03.2012 B1
31.03.2010 A1
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

  2. 3 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.10.2024

  3. 1 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2023

  4. 1 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2022

  5. 22 sept. 2021

    Mandataire radié

    Mandataire
    Moetteli & Associés SàRL, St. Leonhard-Strasse 4, 9000 St. Gallen (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  6. 15 mars 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.03.2012

  7. 17 nov. 2011

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    AMG Rechtsanwälte, Kornhausstrasse 26, Postfach 12, 9001 St. Gallen

    Publié dans Swissreg le 17.11.2011

  8. 31 mars 2010

    Modification

    Publié dans Swissreg le 31.03.2010

Parties

Titulaire

Stefan Lenz

6858 Schwarzach, AT

Bruno Gröbli

9030 Abtwil

Mandataire

AMG Rechtsanwälte

Kornhausstrasse 26 Postfach 12, 9001 St. Gallen

Inventeur

Stefan Lenz

6858 Schwarzach, AT

Bruno Gröbli

9030 Abtwil

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.