Containertragwagen
Brevet suisse · CH699573 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH699573
- Numéro de demande
- CH001534/2008
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 sept. 2008
- Publié
- 31 mars 2010
- Délivré
- 31 janv. 2012
- Fin de la protection au plus tard
- 23 sept. 2028
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- B61D 3/20 (2006.01)
- Fascicules
- 31.01.2012 B131.03.2010 A1
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 4 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 04.10.2024
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 3 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2022
- 22 sept. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- Patentanwaltsbüro, Dr. Urs Falk, Eichholzweg 9A, 6312 Steinhausen (supprimé)
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 2 avr. 2019
Adresse modifiée
- Mandataire
- IP.DESIGN Kanzlei & Patentbüro, Dr. Marc-Timo Loschonsky, Waldrütistrasse 21, 8954 Geroldswil → IP.DESIGN Kanzlei & Patentbüro, Dr. Marc-Timo Loschonsky, Arbonerstrasse 35, 8580 Amriswil
Publié dans Swissreg le 02.04.2019
- 23 août 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- IP.DESIGN Kanzlei & Patentbüro, Dr. Marc-Timo Loschonsky, Waldrütistrasse 21, 8954 Geroldswil
Publié dans Swissreg le 23.08.2018
2 entrées antérieures
- 31 janv. 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 31.01.2012
- 31 mars 2010
Modification
Publié dans Swissreg le 31.03.2010
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.