Ascensore dotato di cinghia piatta
Brevet suisse · CH699578 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH699578
- Numéro de demande
- CH001550/2008
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 sept. 2008
- Publié
- 31 mars 2010
- Délivré
- 28 juin 2013
- Fin de la protection au plus tard
- 29 sept. 2028
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2026
- Classes CIB
- B66B 7/08 (2006.01)B66B 11/00 (2006.01)
- Fascicules
- 28.06.2013 B131.03.2010 A1
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 4 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 04.10.2024
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 1 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2022
- 22 sept. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- Ing. C. Gaggini, Brevetti - Marchi, Via ai Campi 6, 6982 Agno (supprimé)
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 28 juin 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.06.2013
- 5 janv. 2011
Transféré
- Titulaire
- Marco Hoerler, Vicolo delle Pergole 28, 6596 Gordola → Kone Corporation, Kartanontie 1, 00330 Helsinki, Finlande
Publié dans Swissreg le 05.01.2011
- 24 déc. 2010
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Ing. Marco Zardi, c/o M. ZARDI & Co. S.A., via Pioda 6, 6900 Lugano
Publié dans Swissreg le 24.12.2010
1 entrée antérieure
- 31 mars 2010
Modification
Publié dans Swissreg le 31.03.2010
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.