DISPOSITIF BASE DE TEMPS POUR UNE MONTRE

Brevet suisse · CH699579 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH699579
Numéro de demande
CH001553/2008
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Demande, sans rapport de recherche
Déposé
29 sept. 2008
Publié
31 mars 2010
Radié
10 déc. 2012
Motif
Retiré
Classes CIB
G04G 17/02 (2006.01)
Fascicules
31.03.2010 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 déc. 2012

    Retiré

    Publié dans Swissreg le 11.12.2012

  2. 31 mars 2010

    Modification

    Publié dans Swissreg le 31.03.2010

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.