Türblatt

Brevet suisse · CH699582 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH699582
Numéro de demande
CH001484/2009
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Demande, sans rapport de recherche
Déposé
25 sept. 2009
Publié
31 mars 2010
Radié
7 mai 2013
Motif
Rejeté
Classes CIB
E06B 3/70 (2006.01)
E06B 1/12 (2006.01)
//E06B 5/11 (2006.01)
Priorité
AT GM 539/2008 29.09.2008
Fascicules
31.03.2010 A2
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 mai 2013

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.05.2013

  2. 31 mars 2010

    Modification

    Publié dans Swissreg le 31.03.2010

Parties

Titulaire

Kremstal Türenwerk GmbH

Bahnhofstrasse 2, 4531 Kematen, AT

Mandataire

Hans Rudolf Gachnang Patentanwalt

8500 Frauenfeld

Inventeur

Robert Walper

4040 Linz, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.