Sonnenkollektor
Brevet suisse · CH699584 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH699584
- Numéro de demande
- CH001566/2008
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Demande, sans rapport de recherche
- Déposé
- 1 oct. 2008
- Publié
- 31 mars 2010
- Radié
- 31 mai 2015
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F24J 2/12 (2006.01)F24J 2/14 (2006.01)
- Priorité
- CH 1559/08 30.09.2008
- Fascicules
- 31.03.2010 A2
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 mai 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 31.05.2015
- 12 déc. 2013
Adresse modifiée
- Mandataire
- Stump und Partner, Patentanwälte AG, Dufourstrasse 116, 8008 Zürich → Stump und Partner, Patentanwälte AG, Zimmergasse 16, 8008 Zürich
Publié dans Swissreg le 12.12.2013
- 31 mars 2010
Modification
Publié dans Swissreg le 31.03.2010
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.