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Brevet suisse · CH699591 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH699591
Numéro de demande
CH001497/2008
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Demande, sans rapport de recherche
Déposé
22 sept. 2008
Publié
31 mars 2010
Radié
30 juin 2015
Motif
Rejeté
Classes CIB
F16H 7/18 (2006.01)
//F02B 67/06 (2006.01)
//F01L 1/02 (2006.01)
Fascicules
31.03.2010 A2
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2015

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2015

  2. 31 mars 2010

    Modification

    Publié dans Swissreg le 31.03.2010

Parties

Titulaire

Kunststoff Schwanden AG

Im Tschachen, 8762 Schwanden

Mandataire

Dipl.-Ing. Horst Quehl Patentanwalt

8274 Tägerwilen

Inventeur

Josef Küsperth

8762 Schwanden

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