Wärmepumpe
Brevet suisse · CH699622 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH699622
- Numéro de demande
- CH001641/2006
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 oct. 2006
- Publié
- 15 avr. 2010
- Délivré
- 15 avr. 2010
- Radié
- 31 oct. 2015
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F25B 30/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 20 2005 016 955.2 27.10.2005
- Fascicules
- 15.04.2010 B1
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 mai 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.05.2016
- 15 avr. 2010
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.04.2010
Parties
Inventeur
Hackensellner, Thomas, Dr.
84036 Landshut, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.