PIECE A MAIN A USAGE DENTAIRE OU CHIRURGICAL

Brevet suisse · CH699665 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH699665
Numéro de demande
CH001598/2008
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Demande, sans rapport de recherche
Déposé
7 oct. 2008
Publié
15 avr. 2010
Radié
4 juil. 2019
Motif
Rejeté
Classes CIB
A61C 1/00 (2006.01)
Fascicules
15.04.2010 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 5 juil. 2019

    Modification

    Publié dans Swissreg le 05.07.2019

  2. 15 avr. 2010

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.04.2010

Parties

Titulaire

Bien-Air Holding SA

Bien-Air Holding S.A.

Länggasse 60, 2500 Bienne 6

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Rue des Sors 7, 2074 Marin

Inventeur

Luc Maître

2885 Epauvillers

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.