Vorrichtung zum Drehen einer Flamme oder einer Rauchfahne
Brevet suisse · CH699677 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH699677
- Numéro de demande
- CH001564/2008
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 oct. 2008
- Publié
- 15 avr. 2010
- Délivré
- 29 avr. 2011
- Radié
- 31 oct. 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F23L 17/04 (2006.01)
- Fascicules
- 29.04.2011 B115.04.2010 A2
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 mai 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.05.2015
- 7 févr. 2014
Adresse modifiée
- Mandataire
- Da Vinci Partners LLC, St. Leonhardstrasse 4, 9000 St. Gallen → Da Vinci Partners LLC, Rathausgasse 1, 9320 Arbon
Publié dans Swissreg le 07.02.2014
- 1 févr. 2012
Adresse modifiée
- Mandataire
- Moetteli & Associés SàRL, St. Leonhard-Strasse 4, 9000 St. Gallen → Da Vinci Partners LLC, St. Leonhardstrasse 4, 9000 St. Gallen
Publié dans Swissreg le 01.02.2012
- 29 avr. 2011
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.04.2011
- 15 avr. 2010
Modification
Publié dans Swissreg le 15.04.2010
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.