ROUAGE D'HORLOGERIE

Brevet suisse · CH699679 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH699679
Numéro de demande
CH001567/2008
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 oct. 2008
Publié
15 avr. 2010
Délivré
15 oct. 2013
Radié
31 oct. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G04B 13/02 (2006.01)
Fascicules
15.10.2013 B1
15.04.2010 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 mai 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.05.2019

  2. 15 oct. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.10.2013

  3. 15 avr. 2010

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.04.2010

Parties

Titulaire

Montres Breguet SA

1344 L'Abbaye

Blancpain SA

Blancpain S.A.

Le Rocher 12, 1348 Le Brassus

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Rue des Sors 7, 2074 Marin

Inventeur

Eric Goeller

25370 Les Hôpitaux Vieux, FR

Vincent Calabrese

1006 Lausanne

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.