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Brevet suisse · CH699682 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH699682
Numéro de demande
CH001587/2008
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
6 oct. 2008
Publié
15 avr. 2010
Délivré
15 août 2011
Fin de la protection au plus tard
5 oct. 2028
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
G04B 9/00 (2006.01)
Fascicules
15.08.2011 B1
15.04.2010 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 16 juin 2025

    Fusionné

    Titulaire
    MONTBLANC MONTRE SA, Chemin des Tourelles 10, 2400 Le Locle → Richemont International SA, Route des Biches 10, 1752 Villars-sur-Glâne

    Publié dans Swissreg le 16.06.2025

  3. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  4. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  5. 1 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  6. 22 sept. 2021

    Mandataire radié

    Mandataire
    P&TS SA, Av. J.-J. Rousseau 4, P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  7. 21 mai 2016

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    P&TS SA, Av. J.-J. Rousseau 4, P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 21.05.2016

  8. 11 mai 2016

    Transféré

    Titulaire
    Richemont International S.A., Route des Biches 10, 1752 Villars-sur-Glâne → MONTBLANC MONTRE SA, Chemin des Tourelles 10, 2400 Le Locle

    Publié dans Swissreg le 11.05.2016

3 entrées antérieures
  1. 15 août 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.08.2011

  2. 15 avr. 2011

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Patents & Technology Surveys SA, Rue des Terreaux 7, Case postale 2848, 2001 Neuchâtel → P&TS SA, Av. J.-J. Rousseau 4, P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 15.04.2011

  3. 15 avr. 2010

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.04.2010

Parties

Titulaire

Richemont International SA

Route des Biches 10, 1752 Villars-sur-Glâne

Mandataire

P&TS SA

Av. J.-J. Rousseau 4 P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Florian Brossard

2300 La Chaux-de-Fonds

Hugo Lopez

2606 Congémont

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.