Dämpferelement
Brevet suisse · CH699714 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH699714
- Numéro de demande
- CH001621/2008
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Demande, sans rapport de recherche
- Déposé
- 13 oct. 2008
- Publié
- 15 avr. 2010
- Radié
- 31 mai 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H04R 1/02 (2006.01)F16F 7/12 (2006.01)
- Fascicules
- 15.04.2010 A2
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 mai 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 31.05.2019
- 27 mars 2015
Adresse modifiée
- Mandataire
- Keller & Partner, Patentanwälte AG, Schmiedenplatz 5, Postfach, 3000 Bern 7 → Keller & Partner Patentanwälte AG, Eigerstrasse 2, Postfach, 3000 Bern 14
Publié dans Swissreg le 27.03.2015
- 15 avr. 2010
Modification
Publié dans Swissreg le 15.04.2010
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.